Politique de confidentialité

CONDITIONS GENERALES DE LICENCE DU COMITE Nouvelle-Aquitaine de Gymnastique CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL (CLUF) ? En téléchargeant une image ou du matériel à partir de notre site Web, vous acceptez par la présente les termes et conditions suivants, tels qu'ils sont décrits dans les présentes et énumérés ailleurs sur notre site Web : Cet accord est conclu par et entre le Comité Nouvelle-Aquitaine de Gymnastique et l'utilisateur final (autrement répertorié ici comme vous ou votre) qui crée un compte pour le droit d'accéder, d'acquérir et d'utiliser les éléments de ce site Web. Le Comité Nouvelle-Aquitaine de Gymnastique déclare par la présente qu'il détient tous les droits et droits d'auteur sur tout le matériel de notre site Web, et tous les droits et droits d'auteur sur ledit site Web et le matériel restent la propriété exclusive, le droit et le contrôle de et sous le Comité Nouvelle-Aquitaine de Gymnastique et ? Matériaux ? de notre site Web constituera et sera défini comme toute photo, image, conception ou mise en page représentée sur le site Web du Comité Nouvelle-Aquitaine de Gymnastique. En téléchargeant tout Matériel du Comité Nouvelle-Aquitaine de Gymnastique, vous affirmez que vous avez lu, compris et accepté tous les termes et conditions énumérés dans le présent Accord, et autrement identifiés sur notre site Web. Conditions d'utilisation telles que définies ci-dessous : A. Droits de l'utilisateur sur les matériels du Comité Nouvelle-Aquitaine de Gymnastique. Vous acceptez d'accéder, d'acquérir et d'utiliser nos Documents comme suit : Ces Termes et Conditions constituent un Accord légal entre Vous et le Comité Nouvelle-Aquitaine de Gymnastique. Le Comité Nouvelle-Aquitaine de Gymnastique.com Vous accorde une licence non exclusive et non transférable pour télécharger, utiliser, modifier, publier et afficher nos Matériels conformément aux Termes et Conditions définis du présent Accord. Vous pouvez accéder, acquérir et utiliser les éléments téléchargés sur le site du Comité Nouvelle-Aquitaine de Gymnastique.com sous réserve des présentes Conditions générales de la manière suivante : une. Dans le développement et la création de votre présence commerciale et de votre entité. b. Dans le cadre d'une présentation hors ligne, c'est-à-dire dans les menus, les magazines, les livres, les couvertures de livres dans le cadre de la conception de la couverture et les journaux. c. Dans le développement et la création de matériel de marketing, promotionnel ou publicitaire, y compris des bulletins d'information, des publipostages, des annonces imprimées, des emballages et des dépliants. ré. Dans le cadre de la présentation et de l'aménagement du bureau de votre entreprise, en d'autres termes, pour la décoration d'un bureau, d'un hall, d'un magasin de détail ou d'un espace public. e. Dans une présentation PowerPoint, cependant, l'utilisation de notre matériel dans ce support doit inclure une déclaration explicite dans un endroit facilement identifiable dans cette présentation notant que « Certaines images contenues dans cette présentation sont la propriété protégée du Comité Nouvelle-Aquitaine de Gymnastique. A ce titre, ces images sont utilisées sous licence desdites entités, et ne peuvent être copiées ou téléchargées sans l'autorisation expresse du Comité Nouvelle-Aquitaine de Gymnastique.? F. Dans le cadre d'un élément de conception d'un site Web, d'une vidéo, d'un film, d'une émission télévisée, d'une pochette de CD-Rom ou d'un jeu vidéo. Cependant, vous ne pouvez en aucun cas utiliser le matériel de notre site Web dans un modèle de site Web ou tout modèle ou conception vendu individuellement ou dans le cadre d'une collection d'archives ou de catalogues, ou d'un système d'achat automatisé, en aucune circonstance. Vous POUVEZ toutefois utiliser nos photos sur des sites Web clients qui ne sont PAS distribués via un système d'archives ou automatique. B. Restrictions de l'utilisateur sur l'utilisation des matériels du Comité Nouvelle-Aquitaine de Gymnastique. Vous acceptez de ne pas accéder, acquérir ou utiliser nos Documents de l'une des manières suivantes : Vous ne pouvez à aucun moment partager, vendre, donner ou permettre à quiconque d'utiliser votre nom d'utilisateur/mot de passe, ni accéder à votre compte pour quelque raison que ce soit. Vous ne pouvez pas distribuer, partager, vendre ou donner aucun de nos documents à tout moment pour quelque raison que ce soit. Vous n'êtes pas autorisé à distribuer nos Documents par voie électronique ou sur papier, sauf dans les cas spécifiquement décrits dans les « Droits de l'utilisateur sur les Documents du Comité Nouvelle-Aquitaine de Gymnastique ». section du présent accord. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser le matériel téléchargé ou obtenu à partir de notre site dans un modèle de site Web ou tout modèle ou conception vendu individuellement ou dans le cadre d'une collection d'archives ou de catalogues, ou d'un système d'achat automatisé, en aucune circonstance. Vous POUVEZ toutefois utiliser nos photos sur des sites Web clients qui ne sont PAS distribués via un système d'archives ou automatique. Vous ne pouvez pas autoriser ou autoriser un tiers à utiliser le matériel à quelque fin que ce soit, à tout moment, ni à revendre, concéder en sous-licence ou autrement rendre disponible le matériel pour une utilisation ou une distribution séparément ou détachée d'un produit ou d'une page Web. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser des logiciels de téléchargement, des accélérateurs Internet ou d'autres logiciels ou programmes automatisés similaires pour accéder ou télécharger des éléments de notre site Web à tout moment. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser le Matériel en relation avec du matériel illégal, obscène, immoral ou pornographique. C. Vous comprenez et acceptez que le Comité Nouvelle-Aquitain